Délibérations

Délibérations 2024

Délibération 36 - 2024

Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes

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Délibération 35 - 2024

Convention de partenariat avec l'association "Ça Déménage en Isère »

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Délibération 34 - 2024

Navette sociale : évolution de l'offre mobilité et actualisation du règlement intérieur

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Délibération 33 - 2024

Délibération rectificative désignation des membres élus du Conseil d’Administration du CCAS

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Délibération 32 - 2024

Tarifs 2024 - 2025

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Délibération 31 - 2024

Aide aux vacances

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Délibération 30 - 2024

Aide aux devoirs et Règlement intérieur

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Délibération 29 - 2024

Désignation membres du Conseil d'Administration

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Délibération 28 - 2024

Admission en non valeur de créance irrécouvrable

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Délibération 27 - 2024

Tarifs du portage de repas 2024/2025

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Délibération 26 - 2024

TARIFS CCAS et DA 2024/2025

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Délibération 25 - 2024

Convention de partenariat avec l’association Age d’Or

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Délibération 24 - 2024

Charte d’engagement pour le passage du TRUCK SOLIHA

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Délibération 23 - 2024

Convention de partenariat Bibliothèque sonore de Grenoble

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Délibération 22 - 2024

Projet de la navette sociale et règlement intérieur

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Délibération 21-2024

Composition CAO

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Délibération 20-2024

Ajustement effectifs

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Délibération 19-2024

Convention entre CCAS et bénévoles

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Délibération 18-2024

Avenant n°1 Règlement intérieur CA CCAS

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Délibération 17-2024

Désignation membres Conseil Administration

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Délibération 16-2024

Composition Commission Appel d'Offres

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Délibération 15 - 2024

Ressources Humaine Recours au contrat d'Apprentissage

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Délibération 14-2024

Ajustement des effectifs et des emplois

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Délibération 13 - 2024

Convention Sophrologie

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Délibération 12 - 2024

Convention Théâtre les Vieux

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Délibération 11 - 2024

Convention Théâtre la Parentalité

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Délibération 10- 2024

Convention Atelier Gym Périnée et Mouvement

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Délibération 09 - 2024

Subvention à caractère social

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Délibération 08 - 2024

Budget Primitif 2024

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Délibération 07 - 2024

Affectation du résultat 2023

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Délibération 06-2024

 Compte Administratif 2023

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Délibération 05-2024

Vote du compte de gestion 2023

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Délibération 03-2024

Ouverture deuxième distribution alimentaire

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Délibération 02-2024

 Convention banque alimentaire et cotisation

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Délibération 01-2024

Débat d'orientation et Rapport d'orientation budgétaire

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